Mentions légales
Informations légales relatives au service Georadar, en application des articles 6 III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
Le service Georadar est édité par la société R-Advertising.
- Raison sociale : TODO - forme juridique + nom exact
- Capital social : TODO - montant en euros
- Siège social : TODO - adresse complète
- RCS : TODO - ville d'immatriculation + numéro
- SIREN : TODO - SIRET : TODO
- N° TVA intracommunautaire : TODO
- Directeur de la publication : TODO - prénom nom, qualité
- Contact : Formulaire de contact - TODO - email direct
2. Hébergeur
TODO - nom de l'hébergeur, adresse, téléphone (obligation LCEN).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Georadar (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, code source) est protégé au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de R-Advertising, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques citées dans les analyses produites par Georadar restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnées à titre informatif.
4. Responsabilité
Georadar met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site et via son service. Les mesures produites reposent sur les réponses fournies par les assistants IA tiers (OpenAI, Perplexity, Google, Anthropic) au moment de la requête ; leur contenu peut évoluer indépendamment de Georadar.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. R-Advertising n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur utilisation relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire via notre formulaire de contact.
Dernière mise à jour : TODO - date